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Vue
d'ensemble
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Le Benelux
--- Qu'est-ce
que le Benelux?
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L'espace Benelux
--- Trois pays voisins
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--- Atouts
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Un peu d'histoire
--- Passé commun
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Indépendance
--- Belgique: fédéralisation
--- Accords de coopération
Les Institutions
--- Cadre
: l'Union
Benelux
--- Organes consultatifs
--- Organes exécutifs
--- Organe juridique
--- Services communs
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Perspectives
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Avenir du Benelux |
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Organes
exécutifs
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Rôle
: le
Comité de Ministres est l'instance supérieure
de l'Union. Il détient le pouvoir de décision.
Le Traité d'Union Benelux de 1958 lui confère
le pouvoir de réaliser l'union économique. L'exécution
de ses délibérations est toutefois soumise à
l'assentiment des parlements nationaux ce qui, dans certains
cas, constitue un frein.
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Composition
: le Comité de Ministres réunit les délégués
des gouvernements des Etats membres. En pratique, il s'agit
des ministres des Affaires Etrangères.
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Fonctionnement
: le Comité de Ministres définit les lignes
directrices dans les domaines politiques qui lui sont assignés.
Il confie aux organes subordonnés - les commissions
- la préparation et l'exécution de ces décisions.
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Le
Conseil de l'Union Economique Benelux
- Rôle
: le Conseil de l'Union coordonne le travail des Commissions.
Il assure le relais entre le Comité
de Ministres et les Commissions chargées d'exécuter
le traité d'Union économique Benelux. Il prépare
aussi les délibérations du Conseil de Ministres.
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Les
Commissions de l'Union Economique Benelux
- Composition
: les commissions sont constituées d'un ou plusieurs
fonctionnaires par état membre, assistés d'un
représentant du Secrétariat général.
La direction d'une commission est généralement
assurée par un Secrétaire général
ou un Directeur général du ministère concerné.
- Rôle
: elles effectuent l'essentiel des travaux au sein de l'Union.
Elles assurent notamment la préparation et l'exécution
des délibérations du Comité de Ministres.
Par ailleurs, elles exercent une mission de contrôle
sur les administrations nationales.
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Le
Secrétariat général de l'Union Benelux
- Composition
: il est constitué de fonctionnaires internationaux
permanents.
- Rôle
: le Secrétariat général est l'instance
administrative sur laquelle reposent toutes les tâches
de coopération. Il remplit aussi une mission de coordination
entre les trois Gouvernements et le Parlement Benelux.
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Les
Groupes de travail ministériels
- Rôle
: ce sont des groupes de concertation dans des domaines
techniques comme l'aménagement du territoire
ou les transports.
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