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52e rapport commun
Rapports faits au nom de
51e rapport commun
Rapports faits au nom de
50e rapport commun
Rapports faits au nom de
49e rapport commun
Rapports faits au nom de
48e rapport commun
Rapports faits au nom de
Commission des Problèmes extérieurs Commission des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche Commission de la Culture, de l'Enseignement et de la Santé publique Commission de la Justice et de l'Ordre public Commission de l'Environnement et de l'Energie, Daugavpils, Lettonie - Groupe de travail "Le Benelux après 2010" Commissions réunies des Problèmes extérieurs et de l'Environnement et de l'Energie Commissions réunies de la Justice et de l'Ordre public et des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche Commissions réunies des Questions financières et sociales et de la Culture, de l'Enseignement et de la Santé publique Commissions réunies des Questions financières et sociales et de l'Aménagement du Territoire Commissions réunies des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche et de l'Environnement et de l'Energie Commissions réunies de l'Aménagement du Territoire et de l'Infrastructure et de l'Environnement et de l'Energie Commissions réunies de l'Aménagement du Territoire et de l'Infrastructure,
de l'Environnement et de l'Energie
et des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche Commissions réunies des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche et de la Culture, de l'Enseignement et de la Santé publique
Conférence de l'Assemblée balte, Tallin, 29/2/2008 Séminaire sur la conservation des réserves de poisson en mer baltique, leur statut et les quotas dans le cadre de l'UE - Doc. 751/1 - 16/3/2006 Conférence de l'Assemblée balte - Lettonie, Sigulda, 7 avril 2006 Conférence sur la lutte contre l'eutrophisation en mer Baltique, Estonie, Tallin, 2 et 3 mars 2006 Réunion de l'Assemblée parlementaire de la francophonie - Région Europe - Monaco, 19-23 octobre 2006 Conférence trilatérale sur l'énergie (CTE) - Novège, Oslo 10-11 décembre 2004 Conférence de l'Assemblée balte - Lettonie, Liepaja, 17-19 juin 2004 -
Rapport d'activités 2007 - Doc. 771/1 - 30/1/2008 Rapport d'activités 2006 - Doc. 761/1 - 16/2/2007 Rapport d'activités 2005 - Doc. 742/1 - 22/2/2006 Rapport d'activités 2004 - Doc. 726/1 - 8/2/2005 Rapport d'activités 2003 - Doc. 706/1 - 16/2/2004
Session plénière des 07 et 08 décembre 2007 Recommandation en vue de la révision des TRAITÉS des Session plénière des 15 et 16 juin 2007 Reconnaissance de diplômes - Doc. 768/1 - 30/6/2007 Session plénière des 23 et 24 mars 2007 Instauration d'une vignette autoroutière - Doc. 765/1 - 24/3/2007 Session plénière des 01 et 02 décembre 2006 Sécurité des aéroports - Doc. 758/2 - 14/12/2006 Session plénière des 24 et 25 mars 2006 et des 16 et 17 juin 2006 La politique énergétique - Continuation/débat - Doc. 747/1 - 18/4/2006 Session plénière des 17 et 18 juin 2005 Partenariat entre l'enseignement et le marché de l'emploi - Doc. 734/2 - 18/6/2005 Révision du Traité du 31 mars 1965 concernant l'instauration et le statut d'une Cour de Justice Benelux - Doc. 733/2 - 18/6/2005 Coopération transfrontalière entre les services de police et des douanes concernant la lutte contre les stupéfiants - Doc. 700/4 - 18/6/2005 Session plénière des 18 et 19 mars 2005 Suppression de la procédure d'exequatur dans le cadre du Benelux - Problématique du plan catastrophe - Doc. 727/2 - 19/3/2005 Session plénière des 3 et 4 décembre 2004 Ambulance - Doc. 721/1 - 4/12/2004 Session plénière des 25 et 26 juin 2004 Lutte contre le VIH/SIDA Session plénière des 19 et 20 mars 2004 Suppression de la procédure d'exequatur dans le cadre du Benelux
Réponses du Comité de Ministres aux recommandations du Conseil interparlementaire consultatif de Benelux relatives :
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