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COMPTES RENDUS DES SESSIONS PLENIERES

 

RAPPORTS COMMUNS DES GOUVERNEMENTS BELGE, NEERLANDAIS ET LUXEMBOURGEOIS
AU CONSEIL INTERPARLEMENTAIRE DE BENELUX

52e rapport commun

  • sur la réalisation et le fonctionnement de l'Union économique entre les trois Etats - Doc. 777/1 - 29/5/2008

Rapports faits au nom de

51e rapport commun

  • sur la coopération dans le domaine de la politique extérieure, 1er janvier 2007- 31 décembre 2007 - Doc. 774/1 - 15/2/2008
  • sur la réalisation et le fonctionnement de l'Union économique entre les trois Etats 2006 & Rapport de la Commission spéciale pour la Circulation des Personnes 2006 - Doc. 767/1 - 18/9/2007

Rapports faits au nom de

50e rapport commun

Rapports faits au nom de

49e rapport commun

Rapports faits au nom de

48e rapport commun

Rapports faits au nom de

 

RAPPORTS DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL

Commission des Problèmes extérieurs
Evolution de la Politique européenne de Sécurité et de Défense -
Doc. 750/1 - 4/6/2006
L'avenir du Benelux et la revision des traités - Doc. 743/1 - 16/3/2006
La coopération au développement et le Benelux - Doc. 0720-001 - 16/11/2004

Commission des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche
Visite de travail auprès des Bureaux Benelux des Marques et des Dessins ou Modèles à La Haye - Doc. 722/1 - 3/12/2004

Commission de la Culture, de l'Enseignement et de la Santé publique
Conférence trilatérale sur la drogue - Doc. 755/1 - 28/2/2007
Le sida et en particulier l'augmentation du nombre de cas en Europe -
Doc. 716/4 - 13/1/2006
Les valeurs éthiques dans la pratique du sport et plus particulièrement la pratique sportive chez les jeunes -
Doc. 715/1 - 17/6/2004
Langues minoritaires et Intégration - Doc. 714/1 - 9/6/2004

Commission de la Justice et de l'Ordre public
Lutte contre le trafic d'êtres humains (Audition du 21 mars 2008) -
Doc. 778/1 - 27/5/2008
Note récapitulative des résultats du BES (Bureau voor Euregionale Samenwerking) de janvier 2004 à septembre 2006 - Maastricht BES
La coopération transfrontalière en matière de lutte contre les catastrophes (Audition du 25/1/2008) - Doc. 772/1 - 21/2/2008
La lutte contre le trafic de stupéfiants dans les aéroports - Doc. 758/3 - 22/11/2007
La coopération policière transfrontalière & le traité Benelux du 8 juin 2004 -
Doc. 764/3 - 21/5/2007
La coopération transfrontalière entre les services de police et les douanes concernant la lutte contre les stupéfiants - Doc. 700/6 - 15/5/2007

Exercices de police communs transfrontaliers du Benelux, Ossendrecht, Pays-Bas - Doc. 764/2 - 16/4/2007
Lutte contre le terrorisme - Doc. 719/5 - 7/2/2006
Sécurité dans les aéroports du Benelux - Doc. 731/2 - 7/2/2006
Coopération policière transfrontalière. Exercice "Candy". Gilze Rijen, Pays-Bas -
Doc. 739/1 - 10/11/2005
La coopération opérationnelle dans le domaine de la sécurité intérieure au sein de l'Union européenne - Doc. 719/1 - 3/11/2004 - Doc. 719/2 - 3/12/2004
La coopération entre les services de police - Doc. 712/1 - 17/5/2004

Commission de l'Environnement et de l'Energie, Daugavpils, Lettonie -
Doc. 762/1 - 19/3/2007

L'approvisionnement en énergie des Etats baltes, Vilnius & Ignalina, 26 et 27 janvier 2006 - Doc. 745/1 - 28/4/2006

Groupe de travail "Le Benelux après 2010"
Vers un Benelux nouveau dans une Europe nouvelle - Doc. 743/5 - 12/10/2007
L'avenir du Benelux - Doc. 743/4 - 16/11/2006
Deuxième rapport du sous-groupe "Institutions" - Doc. 743/3 - 16/10/2006
Sous-groupe "Institutions" - Doc. 743/2 - 12/5/2006

Commissions réunies des Problèmes extérieurs et de l'Environnement et de l'Energie
"L'Europe élargie : les liens régionaux de coopération renforcent l'Union européenne" - Doc. 773/1 - 25 février 2008

Commissions réunies de la Justice et de l'Ordre public et des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche
Visite de travail à l'aéroport de Findel (Luxembourg) - Doc. 758/1 - 18/9/2006

Commissions réunies des Questions financières et sociales et de la Culture, de l'Enseignement et de la Santé publique
La problématique des soins de santé transfrontaliers et du plan catastrophe en particulier - Doc. 727/1 - 02/3/2005

Commissions réunies des Questions financières et sociales et de l'Aménagement du Territoire
L'instauration d'une vignette autoroutière - Doc. 765/2 - 24/3/2007

Commissions réunies des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche et de l'Environnement et de l'Energie
Visite à la centrale hydroélectrique de la Société Electrique de l'Our à Vianden -
Doc. 766/1 - 6/6/2007
Télécommunications et énergie - Doc. 728/1 - 28/2/2005

Commissions réunies de l'Aménagement du Territoire et de l'Infrastructure et de l'Environnement et de l'Energie
La zone du canal Gand-Terneuzen - Doc. 754/3 - 16/10/2007

Commissions réunies de l'Aménagement du Territoire et de l'Infrastructure, de l'Environnement et de l'Energie et des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche
Conférence portuaire à Liège, les 23 et 24 avril 2004 - Communiqué de presse

Commissions réunies des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche et de la Culture, de l'Enseignement et de la Santé publique
L'importance économique du secteur touristique dans les pays du Benelux -
Doc. 695/2 - 8/10/2004 et Doc. 695/3 - 20/10/2004

 

RAPPORTS DE CONFERENCES
avec la participation du Parlement Benelux

Conférence de l'Assemblée balte, Tallin, 29/2/2008
La menace de l'Internet - Doc. 776/1 - 21/4/2008

Séminaire sur la conservation des réserves de poisson en mer baltique, leur statut et les quotas dans le cadre de l'UE - Doc. 751/1 - 16/3/2006

Conférence de l'Assemblée balte - Lettonie, Sigulda, 7 avril 2006
L'immigration clandestine - Doc. 749/1 - 9/5/2006

Conférence sur la lutte contre l'eutrophisation en mer Baltique, Estonie, Tallin, 2 et 3 mars 2006
Doc. 748/1 - 2/5/2006

Réunion de l'Assemblée parlementaire de la francophonie - Région Europe - Monaco, 19-23 octobre 2006
Doc. 740/1 - 18/1/2006

Conférence trilatérale sur l'énergie (CTE) - Novège, Oslo 10-11 décembre 2004
Doc. 725/1 - 1/3/2004

Conférence de l'Assemblée balte - Lettonie, Liepaja, 17-19 juin 2004 -
Doc. 718/1 - 25/8/2004

 

RAPPORTS D'ACTIVITES

Rapport d'activités 2007 - Doc. 771/1 - 30/1/2008

Rapport d'activités 2006 - Doc. 761/1 - 16/2/2007

Rapport d'activités 2005 - Doc. 742/1 - 22/2/2006

Rapport d'activités 2004 - Doc. 726/1 - 8/2/2005

Rapport d'activités 2003 - Doc. 706/1 - 16/2/2004

 

RECOMMANDATIONS

Session plénière des 07 et 08 décembre 2007

Recommandation en vue de la révision des TRAITÉS des
– 31.03.1965 relatif à l’institution et au statut d’une Cour de Justice Benelux
– 03.02.1958 institutant l’Union Économique Benelux
Doc. 733/3 - 7/6/2007
Lutte contre les stupéfiants dans les aéroports - Doc. 758/3 - 22/11/2007

Session plénière des 15 et 16 juin 2007

Reconnaissance de diplômes - Doc. 768/1 - 30/6/2007
Mise en oeuvre du traité Benelux en matière de coopération policière -
Doc. 764/4 - 30/6/2007
Coopération transfrontalière entre les services de police et des douanes concernant la lutte contre les stupéfiants - Doc. 700/7 - 30/6/2007

Session plénière des 23 et 24 mars 2007

Instauration d'une vignette autoroutière - Doc. 765/1 - 24/3/2007
Mise en place d'une base juridique pour le Centre eurégional d'Information et de Coopération de la Police à Heerlen - Doc. 764/1 - 24/3/2007

Session plénière des 01 et 02 décembre 2006

Sécurité des aéroports - Doc. 758/2 - 14/12/2006
Actions communes d'éloignement - Doc. 759/1 - 14/12/2006
Coopération transfrontalière en matière d'enseignement - Doc. 760/1 - 14/12/2006

Session plénière des 24 et 25 mars 2006 et des 16 et 17 juin 2006

La politique énergétique - Continuation/débat - Doc. 747/1 - 18/4/2006

Session plénière des 17 et 18 juin 2005

Partenariat entre l'enseignement et le marché de l'emploi - Doc. 734/2 - 18/6/2005

Révision du Traité du 31 mars 1965 concernant l'instauration et le statut d'une Cour de Justice Benelux - Doc. 733/2 - 18/6/2005

Coopération transfrontalière entre les services de police et des douanes concernant la lutte contre les stupéfiants - Doc. 700/4 - 18/6/2005

Session plénière des 18 et 19 mars 2005

Suppression de la procédure d'exequatur dans le cadre du Benelux -
2e recommandation - Doc. 711/3 - 9/4/2004

Problématique du plan catastrophe - Doc. 727/2 - 19/3/2005

Session plénière des 3 et 4 décembre 2004

Ambulance - Doc. 721/1 - 4/12/2004
Sécurité en Europe - Doc. 719/3 - 4/12/2004
Escaut occidental - Doc. 723/1 - 4/12/2004

Session plénière des 25 et 26 juin 2004

Lutte contre le VIH/SIDA
Les valeurs éthiques dans la pratique du sport et plus particulièrement la pratique sportive chez les jeunes

Session plénière des 19 et 20 mars 2004

Suppression de la procédure d'exequatur dans le cadre du Benelux
Doc. 711/1 - 9/4/2004
Immatriculation de véhicules à l'étranger
Doc. 594/7 - 20/3/2004

 

REPONSES DU COMITE DE MINISTRES

Réponses du Comité de Ministres aux recommandations du Conseil interparlementaire consultatif de Benelux relatives :

 

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