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Rapport annuel 2009
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Doc. 811/1
COMPTES RENDUS DES SESSIONS
PLENIERES |
-
Session plénière des
18 et 21 juin 2010 -
CRA
-
Session plénière des
19 et 20 mars 2010 -
Agenda -
CRA
-
Session plénière des
11 et 12 décembre 2009 -
Agenda -
CRA
-
Session plénière des
12 et 13 juin 2009 -
Agenda -
CRA
-
Session plénière des
13 et 14 mars 2009 -
Agenda -
CRA
-
Session plénière des
12 et 13 décembre 2008 -
Agenda -
CRA
-
Session plénière des
13 et 14 juin 2008 -
Agenda -
CRA
-
Session plénière des
7 et 8 mars 2008 -
Agenda
-
CRA
RAPPORTS COMMUNS DES GOUVERNEMENTS
BELGE, NEERLANDAIS ET LUXEMBOURGEOIS
AU CONSEIL INTERPARLEMENTAIRE DE
BENELUX |
54e rapport
commun
RAPPORTS DES COMMISSIONS ET DES GROUPES DE TRAVAIL
|
Commission de la Justice et de
l'Ordre public
La politique en matière de
drogue. Visite de travail à Terneuzen -
Doc. 785/1 -
24/11/2008
Visite de travail au Bureau de Coopération
Eurégionale (BCE) à Maastricht -
Doc. 780/2 - 12/11/2008
Lutte contre le trafic d'êtres humains (Audition du 21 mars
2008) -
Doc. 778/1 - 27/5/2008
La
coopération transfrontalière en matière de lutte contre
les catastrophes (Audition du 25/1/2008) - Doc. 772/1 - 21/2/2008
Commission
spéciale pour la Circulation des Personnes
Rapport annuel (1er janvier 2007 - 31 décembre 2007) -
Doc. 777/5 -
10/6/2008
Commissions réunies
des Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche, de la
Justice et de l'Ordre public et de l'Environnement et de l'Energie
La chasse dans le Benelux - Doc. 783/1 - 7/11/2008
Commissions
réunies des Problèmes extérieurs et de l'Environnement et
de l'Energie
"L'Europe élargie : les
liens régionaux de coopération renforcent l'Union
européenne" - Doc. 773/1 - 25 février 2008
Commissions réunies de l'Aménagement du
Territoire et de l'Infrastructure, de l'Environnement et de l'Energie et des
Affaires économiques, de l'Agriculture et de la Pêche
Visite d’études
à l’usine ArcelorMittal à Belval (Grand-Duche de Luxembourg
-
Doc. 784/1 -3/10/2008
RAPPORTS DE CONFERENCES
avec la participation du
Parlement Benelux |
Conférence de
l'Assemblée balte, Tallin, 29/2/2008
La menace de
l'Internet - Doc. 776/1 - 21/4/2008
RECOMMANDATIONS & RESOLUTIONS
|
Recommandations
adoptées en plénière 2009
| La maternité de substitution à des fins
commerciales et la répression de cette pratique |
Doc. 793/2 |
| Les interventions policières
transfrontalières |
Doc. 794/2 |
| La consultation directe et automatisée du
registre des immatriculations des véhicules |
Doc. 794/3 |
| Les dossiers infrastructurels transfrontaliers |
Doc. 795/1 |
| La signature en 2009 d’un Traité sur le
transport par ambulance entre la Belgique et les Pays-Bas |
Doc. 797/3 |
| Relative au suivi de la mobilité des
étudiants et du travail et à la reconnaissance mutuelle des
diplômes |
Doc. 802/1 |
| La formation professionnelle et aux conditions
d’établissement |
Doc. 801/1 |
| Relative à la Cour de Justice Benelux |
Doc. 733/6 |
| Relative au secteur de la pêche maritime |
Doc. 804/2 |
| Relative à “l’École
itinérante” |
Doc. 806/1 |
| Relative au sport dans l’enseignement |
Doc. 807/1 |
| Concernant la politique commune dans le cadre de la
15ème Conférence du Climat à Copenhague en décembre
2009 |
Doc. 809/1 |
Recommandations
adoptées en plénière 2008
| Sur le cabotage routier |
Doc. 789/1 |
| La crise financière |
Doc. 790/1 |
| Résolution relative à la communication du
Parlement Benelux |
Doc. 791/1 |
| Sur l'Energie et l'Environnement, le Climat et le
Développement durable |
Doc. 788/1 |
| La mise en oeuvre du processus de Bologne |
Doc. 787/1 |
| Sur le nouveau traité Benelux |
Doc. 786/2 |
| Recommandation relative à la chasse |
Doc. 783/2 |
| Le nouveau Traité Benelux (signé à
La Haye le 17 juin 2008) |
Doc. 786/1 |
REPONSES DU COMITE DE MINISTRES
|
Réponses du
Comité de Ministres aux recommandations du Conseil interparlementaire
consultatif de Benelux :
- relative au péage routier
(doc. 782/1) - Doc. 782/2 - 20/11/2008
- relative à la
révision du Traité du 31 mars 1965 relatif à l'institution
et au statut d'une Cour de Justice Benelux (doc. 733/2) - Doc. 733/4 -
20/11/2008
- concernant la mise en place
d’une base juridique pour le Centre Eurégional d’Information
et de Coopération de la Police à Heerlen (764/1) -
Doc.
764/7 - 29/10/2008
-
concernant la mise en place
d’une base juridique pour le Centre Eurégional d’Information
et de Coopération de la Police à Heerlen (764/1) -
Doc.
764/6 - 29/10/2008
-
concernant une politique
intégrée de sécurité dans le cadre de la
concertation Senningen et concernant la plus-value du Benelux dans une UE en
voie d’élargissement (767/1)
Doc. 767/7 - 29/10/2008
- sur l’énergie
(753/1) et relative à la politique énergétique (747/1)
Doc. 753/2 - 15/1/2008
Pour plus d'informations
envoyer un mail à info@beneluxparlement.be
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Rapports